Quelle est la différence entre un BL Bill of lading et un SWB Sea waybill?

Contrairement au BL, le Sea Waybill n’est PAS un connaissement négociable, car il n’y a pas émission d’exemplaires ORIGINAUX. Le Sea Waybill sert également de preuve de contrat de transport entre la ligne maritime et le chargeur, ainsi que de preuve de réception de la marchandise par la ligne maritime.

Qu’est-ce qu’un connaissement à ordre?

Un connaissement est aussi un document valant titre de propriété de la marchandise qui est transférable. La marchandise peut être livrée par la remise du connaissement pour autant que l’envoi soit consigné «à ordre» (to order) et que tous les endos soient en ordre.

Est-ce que le port de chargement est situé aux États-Unis?

Si le port de chargement ou le port de déchargement désigné au recto est situé aux États-Unis d’Amérique, le présent Connaissement sera soumis aux dispositions du Carriage of Goods by Sea Act des États-Unis ratifié le 16 avril 1936, et les dispositions législatives applicables au présent Connaissement seront celles des États-Unis.

Quelle est la répartition du paiement du transport entre l’expéditeur et la marchandise?

La répartition du paiement du transport entre l’expéditeur et le receveur de la marchandise est réglée par les incoterms, terme très important du contrat de vente. Quoi? Le connaissement décrit les marchandises qui sont expédiées et les instructions de manutention spécifiques :

Pourquoi les connaissements sont-ils transférables?

Les connaissements sont souvent qualifiés de «négociables», mais il est plus correct de les qualifier de «transférables», ce qui signifie que le titre de propriété des biens peut être transmis d’une partie à une autre jusqu’à la livraison.

Quels sont les connaissements pour le transport international?

Les principaux types de connaissements traités pour le transport international sont le connaissement maritime, le SeaWay Bill of lading, HouseWay bill of lading, le connaissement de Master Air Way, le connaissement House Air Way et parfois le Switch Bill of lading. Nous décrirons chacun d’eux ci-dessous.